J’aime le vocabulaire, ces mots ignorés ou oubliés d’une large majorité de nos concitoyens urbains. Ainsi, hormis les intéressés ou les initiés, qui peut dire ce que veut dire buter la vigne, la chausser, la déchausser, la griffer…

« On commence le griffage/buttage début mars, et on décavaillonne en avril/mai, quand l’herbe commence à pousser. Puis on recommence : on referme (griffer et butter) fin mai et on rouvre (décavaillonner) en juillet/août. »

Cet intermède culturel, indispensable pour satisfaire la tranche d’âge ad hoc, étant évacué je me porte vers des sujets plus terre à terre.

L’Administration, avec un grand A, dans notre vieux pays centralisé est réputée pour ériger des usines à gaz.

J’en conviens aisément tout en faisant remarquer que les usines à gaz avaient une utilité : elle produisait du gaz alors que certaines règlementations, héritées du passé, n’ont souvent qu’une bien faible utilité.

Dans le domaine viti-vinicole c’est le cas pour des raisons, mainmise de l’administration fiscale, sur lesquelles je ne reviendrai pas afin de ne pas alourdir cette chronique.

Cependant, sans vouloir dédouaner – sans jeu de mots – les fonctionnaires je me permets de souligner que la bureaucratie privée, professionnelle, n’a rien à envier au zèle du public.

Deux exemples glanés sur le Net :

-         La nouvelle gestion des autorisations de plantation issue des débats entre professionnels (source Vitisphère) link

-   JE SUIS A JOUR DE MES FORMALITES blog d’Hervé Bizeul) link

Dans le premier cas nous sommes face à un monument voulu par les représentants des OP, dans le second, vous pourrez faire le compte de ce qui revient aux exigences professionnelles.

Le choc de simplification, vous avez dit simplification, merci à tous de balayer chacun devant leur porte. La bureaucratie, publique ou privée, se nourrit essentiellement de ce qu’elle génère.

Vendredi 05 décembre 2014 - Edito

La fin du suspense

« Elle se profile à l'horizon, la fin du suspense sur les autorisations de plantation. Selon les informations qui ont circulé au cœur du salon Vinitech – Sifel, producteurs, négoce et Etat sont très proches de l'accord final. La logique sera celle d'une gestion régionale, comme on le pressentait depuis la publication d'une étude qui vente (sic) les mérites d'une telle décentralisation. Le jacobinisme français ne sera cependant pas mis aux oubliettes, FranceAgriMer et INAO poursuivront leur rôle de monsieur loyal. Toute décision régionale sera soumise ainsi à un arbitrage national. Chacun fera donc ce qu'il lui plaît, suivant sa stratégie : régions mixtes ou régions d'AOP poursuivront leurs logiques. Elles choisiront d'ouvrir plus ou moins grande la vanne des plantations nouvelles suivant le contexte économique avec plus ou moins d'outils d'intelligence économique (quoique certains semblent y avoir déjà pensé). Il n'est donc pas sûr, dans ces conditions, que la structuration de l'offre se rééquilibre dans l'entrée de gamme comme le préconise certains. L'originalité du nouveau système est d'accoucher de la création de structures représentants les producteurs de vins sans indication géographiques en région. Il est vrai que la filière manquait d'organisations syndicales... »

« Je ne sais pas si un jour, le cannabis sera dépénalisé et sa culture autorisée. Si c’est le cas un jour, inutile de se casser la tête, il suffira de dupliquer les règles en vigueur dans le vin pour avoir un contrôle absolu sur les producteurs.

Je rappelle, pour ceux qui ne lisent pas ce blog régulièrement, la joyeuseté de la chose. C’est toujours un plaisir de recommencer, bien que je l’ai déjà écrit, je crois, il y a quelques années.

Il suffit au départ d’obtenir un numéro de Casier Viticole Informatisé auprès des autorités douanières.

Pour avoir ce numéro, il faut avoir une activité déclarée (donc un RC et un Siret) et lister des « lieux de risque » qui sont en fait tous les lieux où vous allez élaborer ou stocker du vin, en vrac ou en bouteilles.

Entre chaque lieu de risque, même entre vous et vous, il faudra faire un document, papier, parfois, et donc interne, souvent informatique.

Pour avoir ce  n°, il vous faudra avoir la caution de votre banque. Si vous ne payez pas vos droits de circulation, elle les paiera pour vous puis se retournera contre vous. C’est bien plus simple pour l’Etat, clairement. Tout cela est bien sûr facturé par la banque.

Une fois cela effectué, vous devrez obtenir un agrément auprès de Pro-Douane, le portail de la douane où vous pourrez effectuer ensuite toutes vos formalités. Oui, c’est le progrès, celui qu’on n’arrête pas, c’est vous qui faites le boulot, maintenant. Un agrément différent pour chaque « tranche » de formalités. Quand vous avez tout, vous pouvez démarrer. Là déjà, vous êtes heureux. C’est qu’une fois dans votre vie de vigneron.

Tout au long de l’année, vous avez modifié votre fiche d’encépagement, qui liste toutes les parcelles que vous cultivez. A chaque changement, vous devrez avertir le service des Douanes en fournissant la preuve de l’achat ou du fermage. A chaque plantation, à chaque arrachage, vous devrez remplir un ou plusieurs formulaires, pour la Douane mais aussi pour FranceAgrimer, afin de valider vos droits de plantation. Chaque arrachage est vérifié avant, chaque plantation après, accompagné de certificats du pépiniériste.

Cette fiche d’encépagement doit être transmise, sous un autre format et un autre type de formulaire, à votre syndicat d’appellation et à la mutualité sociale agricole. Aucun fichier n’est sous le même format, aucun n’est connecté. Vous devez aussi en tenir un quatrième sur le plan comptable, en cas de contrôle fiscal, puisqu’il doit être connecté à votre comptabilité. Il faut en tenir  un cinquième, sur le site de l’Europe, là, il est graphique lors du dépôt de votre déclaration de surface annuelle. Pour moi qui ait plus de 100 parcelles sur 5 communes, c’est un grand moment...

Hervé Bizeul

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