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4 août 2013 7 04 /08 /août /2013 07:00

Leopardi m’attendait sur la terrasse du Stucky sous un grand parasol. Toujours aussi élégant dans un costume de lin bleu ciel, il tirait d’un air extatique sur un cigare de belle taille. Face à lui une très jeune fille brune en short blanc et bustier noir allongeait des jambes vertigineuses sur un transat et pianotait sur son Smartphone. Présentations, Leopardi pris l’initiative « ma fille, Lucia… » j’enchainais « Adeline, ma coéquipière… Matteo Leopardi… » Le grand Sarde dépliait sa grande carcasse pour mieux s’incliner face à une Adeline qui n’en croyait pas ses yeux. Ensuite nous tombâmes dans les bras l’un de l’autre et nous nous embrassâmes comme des parrains. La « poucette » avait à peine levé les yeux de son écran. Nous nous installâmes autour d’une table. Matteo commanda des rafraîchissements. Sans attendre le retour du garçon, sans détour, il allait droit au but. « J’ai besoin de toi ! Comme tu le sais je suis associé dans un grand cabinet d’avocats américains. Mon cabinet est à Milan mais je travaille beaucoup avec Paris  qui est notre siège européen. Jusqu’à ces derniers temps la pratique déclarative à Tracfin, ce que nous appelons dans notre jargon la déclaration de soupçon, était considérée par  le Conseil national des barreaux et le Barreau de Paris comme un dispositif violant le secret professionnel et les principes fondamentaux du droit français. Le lobbying était efficace et les déclarations de soupçon aussi rare que les cheveux de votre Ministre des Affaires Etrangères. Le problème c’est que successivement Le Conseil d’État en juillet 2010, puis la Cour européenne des Droits de l’Homme en décembre 2012, ont rejeté les requêtes déposées. La CEDH a certes souligné l’importance de la confidentialité des échanges entre les avocats et leurs clients ainsi que du secret professionnel des avocats mais elle a estimé cependant que l’obligation de déclaration de soupçon poursuivait le but légitime de la défense de l’ordre et de la prévention des infractions pénales puisqu’elle visait à lutter contre le blanchiment de capitaux et les infractions associées, et qu’elle était nécessaire pour atteindre ce but. Donc plus rien ne s’oppose, malgré les difficultés pratiques, à ce que les avocats entre dans ce jeu… »

 

Adeline semblait fascinée par ce qu’elle entendait. Elle me confiera le soir lors de notre dîner « pour la première fois je jouais dans la cour des grands… » J’interrogeais Matteo « tu as du lait sur le feu ?

-         Pas  encore mais c’est imminent…

-         Qu’attends-tu  de nous ?

Ce nous fit rosir de plaisir Adeline.

-         Que tu me rapportes un maximum d’informations de Kiev.

-         Sur quoi ?

-         Lis cela !

Matteo me tendait une courte note dactylographiée.

 

Tracfin : La montée des risques dans le secteur vitivinicole

 

« L’analyse des déclarations de soupçon réceptionnées par Tracfin montre une vigilance croissante des déclarants concernant l’acquisition de vignobles français par des investisseurs étrangers. Sous l’effet combiné de la baisse de la consommation intérieure de vins et de l’augmentation de la taille moyenne des exploitations, le nombre de propriétés vitivinicoles diminue et de nombreux domaines pourraient ainsi changer de propriétaires dans un contexte haussier du prix de l’hectare. Parallèlement, l’activité de ce secteur est marquée par une hausse des exportations de la production de vins en lien avec le dynamisme de la demande dans certains pays émergents, et notamment la Chine. Les signalements réceptionnés par le Service mentionnent notamment des investisseurs russes, chinois et ukrainiens dans ce secteur jusqu’à présent majoritairement dominé par des groupes familiaux français.

Les investigations menées par Tracfin ont fait apparaître l’utilisation de montages juridiques complexes de sociétés en cascades installées dans des pays à fiscalité privilégiée. Des sociétés de droits français, dont l’objet social est la « prise de participation dans toutes entreprises existantes ou à créer » et qui se portent acquéreuses des domaines vitivinicoles en déficit d’exploitation, peuvent être créées avec un actionnariat composé de sociétés étrangères dont le siège est situé dans des pays à fiscalité privilégiée.

Le Service a ainsi noté la recrudescence de cas de montages juridiques. Au cas présent : une holding chypriote détenue par une société écran basée dans un pays à fiscalité privilégiée, appartenant à une personne physique de nationalité russe qui apparaît comme étant, in  fine, le bénéficiaire effectif de cet investissement. Néanmoins, si la Russie est un investisseur de premier plan dans le secteur vitivinicole, les investigations effectuées par le Service ont fait apparaître l’émergence croissante des investisseurs en lien avec la Chine.

Eu égard à la complexité des montages juridiques élaborés pour procéder au rachat de domaines vitivinicoles, l’identification du bénéficiaire effectif et l’origine des fonds peuvent être difficiles à établir.

Ce faisceau d’indices auquel doit être ajouté l’importance des montants mis en jeu pour le rachat de domaines présentant souvent des déficits d’exploitation importants, doit inciter les déclarants, notamment ceux occupant une position privilégiée en matière d’observation des transactions foncières et immobilières, à une vigilance accrue. »

-         D’accord Matteo mais nous ne faisons qu’accompagner Antoine à Kiev…

-         C’est bien pour cela que tu m’intéresses vieux frère. Ton cher Antoine c’est que qui se fait de mieux comme intermédiaire dans ce genre d’opération.

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Published by JACQUES BERTHOMEAU - dans Roman
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